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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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GRAIN D'ETE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAIN D'ETE
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97677276
Date de dépôt :
05/05/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2027

Présentation de la marque GRAIN D'ETE

Déposée le 5 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAIN D'ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque GRAIN D'ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAIN D'ETE arrivera à expiration en date du 5 mai 2027.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427006 - Publication au BOPI 2006-01-25

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2007 n°2352571 - Publication au BOPI 2007-10-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514633 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2017 n°2649552 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-22

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