Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUIVIN
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94510054
Date de dépôt :
28/02/1994
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
28/02/2024

Présentation de la marque FRUIVIN

Déposée le 28 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « FRUIVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, Service Juridique, Romain VIGNEAU domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque FRUIVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUIVIN est expirée depuis le 28 février 2024.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, Service Juridique, Romain VIGNEAU - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2003 n°2250204 - Publication au BOPI 2003-10-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Inscription le 12 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520962 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Renouvellement sans limitation le 24 février 2014 n°2551553 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-24

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