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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
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FOUR BRANSAC LOUIS DE VENANGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOUR BRANSAC LOUIS DE VENANGE
CASTEL FRERES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95584111
Date de dépôt :
02/08/1995
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
02/08/2015

Présentation de la marque FOUR BRANSAC LOUIS DE VENANGE

Déposée le 2 août 1995 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « FOUR BRANSAC LOUIS DE VENANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2288853) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2288853) - 75003 - France.

La marque FOUR BRANSAC LOUIS DE VENANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOUR BRANSAC LOUIS DE VENANGE est expirée depuis le 2 août 2015.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES Société Anonyme - 24 rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2288853) - 33290 - France - SIREN 459202875


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2288853) - 75003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2005 n°2288853 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 31 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304593 - Publication au BOPI 2000-07-31

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Bières eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des vins et eaux-de-vie) vins d'appellation Bordeaux contrôlée.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.