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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Castel Frères
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FLEUR DE PAPILLON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEUR DE PAPILLON
Castel Frères société anonyme

Numéro de dépôt :
92418643
Date de dépôt :
05/05/1992
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
05/05/2012

Présentation de la marque FLEUR DE PAPILLON

Déposée le 5 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) Castel Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « FLEUR DE PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Castel Frères domicilié(e) 24 rue G.Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2217065) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Wetzel Avocat à la Cour domicilié(e) 88, boulevard de la Villette,75019 Paris (dossier no 2217065) - 75019 - France.

La marque FLEUR DE PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEUR DE PAPILLON est expirée depuis le 5 mai 2012.

Castel Frères a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


Castel Frères société anonyme - 24 rue G.Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2217065) - 33290 - France - SIREN 459202875


Pierre Wetzel Avocat à la Cour - 88, boulevard de la Villette,75019 Paris (dossier no 2217065) - 75019 - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 2002 n°2217065 - Publication au BOPI 2002-03-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Vins, liqueurs, mousseux, spiritueux, sirops, limonades

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.