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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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FLEUR DE LYS DE BERNISSAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLEUR DE LYS DE BERNISSAC
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97677171
Date de dépôt :
06/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2027

Présentation de la marque FLEUR DE LYS DE BERNISSAC

Déposée le 6 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE LYS DE BERNISSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque FLEUR DE LYS DE BERNISSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLEUR DE LYS DE BERNISSAC arrivera à expiration en date du 6 mai 2027.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2007 n°2336607 - Publication au BOPI 2007-03-14

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2017 n°2649549 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-22

Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à I'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées),bières; eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.