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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
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EXCELLENCE DU DOMAINE VIRGINIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELLENCE DU DOMAINE VIRGINIE
CASTEL FRERES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3095759
Date de dépôt :
11/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2011
EXCELLENCE DU DOMAINE VIRGINIE de CASTEL FRERES

Présentation de la marque EXCELLENCE DU DOMAINE VIRGINIE

Déposée le 11 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELLENCE DU DOMAINE VIRGINIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue G. Guynemer, 33290 Blanquefort - France et immatriculée sous le numéro RCS B45 920 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre Wetzel - France.

La marque EXCELLENCE DU DOMAINE VIRGINIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENCE DU DOMAINE VIRGINIE est expirée depuis le 11 avril 2011.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société anonyme - 24, rue G. Guynemer, 33290 Blanquefort - France - SIREN B45920287


Maître Pierre Wetzel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vies) d'appellation d'origine, vins de pays et vin d'AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine Virginie.