Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE REYLAC
CASTEL FRERES

Numéro de dépôt :
93479443
Date de dépôt :
05/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2003

Présentation de la marque DUC DE REYLAC

Déposée le 5 août 1993 par la société CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC DE REYLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la société CASTEL FRERES domicilié(e) 24, Rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque DUC DE REYLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE REYLAC est expirée depuis le 5 août 2003.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES - 24, Rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT - France - SIREN 459202875


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1995-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Inscription le 21 octobre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°177808 - Publication au BOPI 1994-10-21

Inscription le 24 janvier 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°180837 - Publication au BOPI 1995-01-24

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)