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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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DONATIEN HERVE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DONATIEN HERVE
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1420124
Date de dépôt :
22/07/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2027

Présentation de la marque DONATIEN HERVE

Déposée le 22 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DONATIEN HERVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque DONATIEN HERVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DONATIEN HERVE arrivera à expiration en date du 22 juillet 2027.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation n°2093649 - Publication au BOPI 1997-33

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2007 n°2340781 - Publication au BOPI 2007-05-07

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2017 n°2655575 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-25

Vins.