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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Castel Frères
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DOMAINE MONTARIOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE MONTARIOL
Castel Frères, société anonyme

Numéro de dépôt :
92411807
Date de dépôt :
13/03/1992
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
13/03/2012

Présentation de la marque DOMAINE MONTARIOL

Déposée le 13 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) Castel Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE MONTARIOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Castel Frères domicilié(e) rue G. Guynemer, 24,33290 Blanquefort (dossier no 2232151) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Wetzel Avocat à la Cour domicilié(e) 88, boulevard de la Villette,75019 Paris (dossier no 2232151) - 75019 - France.

La marque DOMAINE MONTARIOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE MONTARIOL est expirée depuis le 13 mars 2012.

Castel Frères a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


Castel Frères, société anonyme - rue G. Guynemer, 24,33290 Blanquefort (dossier no 2232151) - 33290 - France - SIREN 459202875


Pierre Wetzel Avocat à la Cour - 88, boulevard de la Villette,75019 Paris (dossier no 2232151) - 75019 - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2002 n°2232151 - Publication au BOPI 2002-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Vins et eaux de vie d'AOC; vins de pays; spiritueux autres qu'eaux de vie, et autres alcools autres que vins et eaux de vie