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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
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DOMAINE DE MALESAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MALESAN
CASTEL FRERES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3511456
Date de dépôt :
03/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2017
DOMAINE DE MALESAN de CASTEL FRERES

Présentation de la marque DOMAINE DE MALESAN

Déposée le 3 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE MALESAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, Rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 76 Avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MALESAN est expirée depuis le 3 juillet 2017.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES Société Anonyme - 24, Rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT - 33290 - France - SIREN 459202875


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 76 Avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : Domaine de Malesan.