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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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DOMAINE DE KHMIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE KHMIS
CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3103405
Date de dépôt :
28/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2021

Présentation de la marque DOMAINE DE KHMIS

Déposée le 28 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE KHMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 RUE GEORGES GUYNEMER - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DE KHMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE KHMIS est expirée depuis le 28 mai 2021.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 24 RUE GEORGES GUYNEMER - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2011 n°2468404 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-15

Vins en provenance du Maroc et de la propriété exactement dénommée "Domaine de Khmis".