Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DIAMANT NOIR
Numéro de dépôt :
3153546
Date de dépôt :
11/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque DIAMANT NOIR
Déposée le 11 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAMANT NOIR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet total n°364309 - Publication au BOPI 2003-01-27
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16