Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIAMANT NOIR
CASTEL FRERES, société anonyme

Numéro de dépôt :
3153546
Date de dépôt :
11/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DIAMANT NOIR de CASTEL FRERES

Présentation de la marque DIAMANT NOIR

Déposée le 11 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAMANT NOIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue G.Guynemer,33290 Blanquefort - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 88, boulevard de la Villette,75019 Paris - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, société anonyme - 24, rue G.Guynemer,33290 Blanquefort - 33290 - France - SIREN 459202875


Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 88, boulevard de la Villette,75019 Paris - 75019 - France


Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet total n°364309 - Publication au BOPI 2003-01-27

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Vins mousseux