Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
DIAMANT NOIR
Numéro de dépôt :
1201051
Date de dépôt :
09/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque DIAMANT NOIR
Déposée le 9 avril 1982 par CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAMANT NOIR »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 42 ans, la marque DIAMANT NOIR est expirée depuis le 9 avril 1992.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 mars 1992 n°2002980 - Publication au BOPI 1992-03-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35
Inscription - Renonciation totale n°21384 - Publication au BOPI