Marque renouvelée - Marque en non vigueur

- CUVEE LA CROIX DAMPIERE -
CASTEL FRERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1550577
Date de dépôt :
08/09/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2009

Présentation de la marque - CUVEE LA CROIX DAMPIERE -

Déposée le 8 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « - CUVEE LA CROIX DAMPIERE - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue G. Guynemer, 33290 BLANQUEFORT (dossier no 2150986) - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR domicilié(e) (dossier no 2150986) - France.

La marque - CUVEE LA CROIX DAMPIERE - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque - CUVEE LA CROIX DAMPIERE - est expirée depuis le 8 septembre 2009.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société Anonyme - 24, rue G. Guynemer, 33290 BLANQUEFORT (dossier no 2150986) - France - SIREN 459202875


Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR - (dossier no 2150986) - France


Renouvellement sans limitation le 11 août 1999 n°2150986 - Publication au BOPI 1999-08-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Vins