Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE EVASION
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1502865
Date de dépôt :
21/11/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
21/11/2028

Présentation de la marque CUVEE EVASION

Déposée le 21 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CUVEE EVASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque CUVEE EVASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE EVASION arrivera à expiration en date du 21 novembre 2028.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2008 n°2384251 - Publication au BOPI 2008-09-15

Renouvellement sans limitation n°2129551 - Publication au BOPI 1998-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Inscription le 12 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520962 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2018 n°2698370 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-15

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