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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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Cuvée Duchesse de Bretagne
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cuvée Duchesse de Bretagne
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3543105
Date de dépôt :
07/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2027
Cuvée Duchesse de Bretagne de CASTEL FRERES

Présentation de la marque Cuvée Duchesse de Bretagne

Déposée le 7 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Duchesse de Bretagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-03 du 18 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque Cuvée Duchesse de Bretagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3543105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cuvée Duchesse de Bretagne arrivera à expiration en date du 7 décembre 2027.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°704576 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-27

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2017 n°2665570 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-11-30

Vin.

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