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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
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CROIX DU PAPE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROIX DU PAPE
CASTEL FRERES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1629783
Date de dépôt :
24/07/1989
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
24/07/2009
CROIX DU PAPE de CASTEL FRERES

Présentation de la marque CROIX DU PAPE

Déposée le 24 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « CROIX DU PAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue G. Guynemer, 33290 BLANQUEFORT (dossier no 2149993) - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR domicilié(e) (dossier no 2149993) - France.

La marque CROIX DU PAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROIX DU PAPE est expirée depuis le 24 juillet 2009.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES Société Anonyme - 24, rue G. Guynemer, 33290 BLANQUEFORT (dossier no 2149993) - France - SIREN 459202875


Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR - (dossier no 2149993) - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 1999 n°2149993 - Publication au BOPI 1999-07-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397445 - Publication au BOPI 2004-08-10

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 10 août 2004 - Changement de dénomination n°397444 - Publication au BOPI 2004-08-10

Vins, liqueurs, mousseux, spiritueux