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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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CONSTANT DARTIGNAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONSTANT DARTIGNAC
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1403353
Date de dépôt :
14/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2027

Présentation de la marque CONSTANT DARTIGNAC

Déposée le 14 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSTANT DARTIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 Rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 RUE des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque CONSTANT DARTIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONSTANT DARTIGNAC arrivera à expiration en date du 14 avril 2027.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 Rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 RUE des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2007 n°2336598 - Publication au BOPI 2007-03-14

Renouvellement sans limitation n°2087234 - Publication au BOPI 1997-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 27 février 2017 n°2641812 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-27

Vins, spiritueux et liqueurs.