Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONFRERIE DU JURANCON
CASTEL FRERES, Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4212060
Date de dépôt :
23/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2025
CONFRERIE DU JURANCON de CASTEL FRERES

Présentation de la marque CONFRERIE DU JURANCON

Déposée le 23 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CONFRERIE DU JURANCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque CONFRERIE DU JURANCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFRERIE DU JURANCON arrivera à expiration en date du 23 septembre 2025.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société Par Actions Simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Ustensiles et récipients pour la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes ; verres à boire ; carafes ; tire-bouchons ;

Bières ; boissons sans alcool à savoir boissons à base de vin désalcoolisé ; apéritifs et cocktails sans alcool ; boissons sans alcool obtenues par désalcoolisation du vin et boissons sans alcool aromatisées à base de vin désalcoolisé ;

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Jurançon ” ;

Service de vente au détail ou en gros et service de vente en ligne par le biais d'Internet ou tout autre moyen de communication d'ustensiles et récipients pour la cuisine, de verrerie, de porcelaine et faïence, de verres à boire, de carafes, de tire-bouchons, de viande, de poissons, de volaille et de gibier, d'extraits de viande, de fruits et de légumes conservés, de congelés, séchés et cuits, de gelées, de confitures, de compotes, d'huiles, de graisses comestibles, de graisses alimentaires, de beurre, de charcuterie, de salaisons de crustacés (non vivants), de conserves de viande ou de poisson, de fromages, de pâtés de viande de foie gras, de rillettes de viande, de café, de thé, de cacao, de sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de succédanés du café, de farine et préparations faites de céréales, de pain, de pâtisserie et confiserie, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, de levure, de poudre pour faire lever, de sel, de moutarde de vinaigre, de sauces (condiments), d'épices, de sandwiches, de pizzas, de crêpes (alimentation), de biscuiterie, de gâteaux, de biscottes, de sucreries, de chocolat, de boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, de bières, de boissons sans alcool à savoir boissons à base de vin désalcoolisé, d'apéritifs et cocktails sans alcool, de boissons sans alcool obtenues par désalcoolisation du vin et boissons sans alcool aromatisées à base de vin désalcoolisé, de boissons alcoolisées (à l'exception des bières), de vins, de vins mousseux ;

Organisation de voyage dans le domaine de l'oenotourisme ; préparation d'excursions touristiques dans le domaine de l'oenotourisme ; organisation de visites touristiques dans le domaine de l'oenotourisme ; réservation de circuits touristiques par le biais d'agences dans le domaine de l'oenotourisme ; informations touristiques en matière de voyages dans le domaine de l'oenotourisme ; services d'informations en matière de voyages touristiques, par le biais d'Internet dans le domaine de l'oenotourisme ; location de chambres d'hôtes ;

Restaurants ; débits de boissons ; bars ; location de salles pour réception ; réservation de logements temporaires (chambres d'hôtes) ; information en matière d'oenologie ; conseils en oenologie ; cafés-bars ; service de dégustation de vins (fourniture de boissons).