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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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COMTE DE VALOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE DE VALOIS
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93482540
Date de dépôt :
01/09/1993
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
01/09/2023

Présentation de la marque COMTE DE VALOIS

Déposée le 1 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « COMTE DE VALOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 RUE GEORGES GUYNEMER - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque COMTE DE VALOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTE DE VALOIS est expirée depuis le 1 septembre 2023.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 RUE GEORGES GUYNEMER - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2003 n°2243597 - Publication au BOPI 2003-06-02

Inscription le 8 juillet 2003 - Changement de dénomination n°373718 - Publication au BOPI 2003-07-08

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 8 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373719 - Publication au BOPI 2003-07-08

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Renouvellement sans limitation le 5 août 2013 n°2536793 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-05

Vins, liqueurs, mousseux spiritueux