Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- COMTE DE BELLUSSON -
CASTEL FRERES S.A

Numéro de dépôt :
1571955
Date de dépôt :
22/01/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2000

Présentation de la marque - COMTE DE BELLUSSON -

Déposée le 22 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « - COMTE DE BELLUSSON - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue Georges Guynemer, 33295 BLANQUEFORT CEDEX - France.

La marque - COMTE DE BELLUSSON - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - COMTE DE BELLUSSON - est expirée depuis le 22 janvier 2000.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES S.A - 24, rue Georges Guynemer, 33295 BLANQUEFORT CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Vins