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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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- COMMANDERIE -
Marque renouvelée - Marque en vigueur

- COMMANDERIE -
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1623341
Date de dépôt :
02/03/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2029

Présentation de la marque - COMMANDERIE -

Déposée le 2 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « - COMMANDERIE - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque - COMMANDERIE - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque - COMMANDERIE - arrivera à expiration en date du 2 mars 2029.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 1999 n°2138802 - Publication au BOPI 1999-02-24

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2009 n°2413957 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-07-24

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2019 n°2710715 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-26

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