Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMBE SAINT SAUVEUR
CASTEL FRERES

Numéro de dépôt :
4593863
Date de dépôt :
25/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2029
COMBE SAINT SAUVEUR de CASTEL FRERES

Présentation de la marque COMBE SAINT SAUVEUR

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2019 par CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMBE SAINT SAUVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, Monsieur Romain VIGNEAU domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque COMBE SAINT SAUVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBE SAINT SAUVEUR arrivera à expiration en date du 25 octobre 2029.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , REMILLONS , LE VIN CARRÉ , Jean Valestrel, né de la Provence , LES ORMES DE CAMBRAS NÉ D'UN GRAND CEPAGE


CASTEL FRERES - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


CASTEL FRERES, Monsieur Romain VIGNEAU - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Errata de la publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); vins.