Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLERFONT
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1341190
Date de dépôt :
03/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2026

Présentation de la marque CLERFONT

Déposée le 3 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLERFONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 Rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 RUE des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque CLERFONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLERFONT arrivera à expiration en date du 3 février 2026.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 Rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 RUE des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Renouvellement sans limitation n°2062560 - Publication au BOPI 1996-12

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2006 n°2304733 - Publication au BOPI 2006-01-09

Inscription le 5 février 1997 - Changement d'adresse n°232407 - Publication au BOPI 1997-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 29 février 2016 n°2611367 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-02-29

Vins, cidres, apéritifs, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.