Déposée le 1 août 1984 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHAVAILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2264966) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2264966) - 75003 - France.
La marque CHAVAILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTEL FRERES Société Anonyme - 24 rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2264966) - 33290 - France - SIREN 459202875
Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2264966) - 75003 - France
Renouvellement sans limitation n°2035129 - Publication au BOPI 1994-31
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2004 n°2264966 - Publication au BOPI 2004-05-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 19 février 1992 - Transmission de propriété n°60387 - Publication au BOPI 1992-02-19
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abbattues du genre GALLUS gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins spiritueux et liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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