Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAUX ET DOMAINES CASTEL
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3690797
Date de dépôt :
13/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2019
CHATEAUX ET DOMAINES CASTEL de CASTEL FRERES

Présentation de la marque CHATEAUX ET DOMAINES CASTEL

Déposée le 13 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAUX ET DOMAINES CASTEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges GUYNEMER - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAUX ET DOMAINES CASTEL est expirée depuis le 13 novembre 2019.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges GUYNEMER - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre CHARRON - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Vins tranquilles d'appellation d'origine.