Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU FERRANDE
CASTEL FRERES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3642977
Date de dépôt :
08/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2019
CHATEAU FERRANDE de CASTEL FRERES

Présentation de la marque CHATEAU FERRANDE

Déposée le 8 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU FERRANDE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 76, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FERRANDE est expirée depuis le 8 avril 2019.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES Société par actions simplifiée - 24, rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT - 33290 - France - SIREN 482283694


Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 76, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Château Ferrande ”.