Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DU BOUSQUET
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3648602
Date de dépôt :
04/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2029
CHATEAU DU BOUSQUET de CASTEL FRERES

Présentation de la marque CHATEAU DU BOUSQUET

Déposée le 4 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DU BOUSQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-24 du 12 juin 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque CHATEAU DU BOUSQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3648602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DU BOUSQUET arrivera à expiration en date du 4 mai 2029.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2019 n°2716917 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-03

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée “ CHATEAU DU BOUSQUET ”.