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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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CHARMILLON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARMILLON
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99831797
Date de dépôt :
23/12/1999
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
23/12/2029

Présentation de la marque CHARMILLON

Déposée le 23 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CHARMILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - Blanquefort - France.

La marque CHARMILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARMILLON arrivera à expiration en date du 23 décembre 2029.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - Blanquefort - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318232 - Publication au BOPI 2001-03-19

Inscription le 11 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388616 - Publication au BOPI 2004-03-11

Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet partiel n°339555 - Publication au BOPI 2002-01-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2009 n°2414100 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-27

Inscription le 12 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520962 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2019 n°2734399 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-20

- Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.