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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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CHAMPS-ÉLYSÉES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAMPS-ÉLYSÉES
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1274203
Date de dépôt :
29/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2024

Présentation de la marque CHAMPS-ÉLYSÉES

Déposée le 29 mai 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMPS-ÉLYSÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque CHAMPS-ÉLYSÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHAMPS-ÉLYSÉES arrivera à expiration en date du 29 mai 2024.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Renouvellement sans limitation n°2028592 - Publication au BOPI 1994-10

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2004 n°2260276 - Publication au BOPI 2004-03-04

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 7 juin 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°30625 - Publication au BOPI 1988-06-07

Inscription - Transmission de propriété n°17631 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°30625 - Publication au BOPI

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2014 n°2558733 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).