Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CH DE PEZIN
CASTEL FRERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3073444
Date de dépôt :
15/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2010

Présentation de la marque CH DE PEZIN

Déposée le 15 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CH DE PEZIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue G. Guynemer, 33290 Blanquefort - France et immatriculée sous le numéro RCS B45 920 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre Wetzel - France.

La marque CH DE PEZIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH DE PEZIN est expirée depuis le 15 décembre 2010.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société Anonyme - 24, rue G. Guynemer, 33290 Blanquefort - France - SIREN B45920287


Maître Pierre Wetzel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).