CEP VERMEIL
Présentation de la marque CEP VERMEIL
Déposée le 12 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEP VERMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CEP VERMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CEP VERMEIL est expirée depuis le 12 juin 2021.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2001 n°2199678 - Publication au BOPI 2001-05-31
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2011 n°2471130 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-23