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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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CEP D'OR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CEP D'OR
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1522895
Date de dépôt :
06/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2029

Présentation de la marque CEP D'OR

Déposée le 6 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEP D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque CEP D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CEP D'OR arrivera à expiration en date du 6 avril 2029.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Renouvellement sans limitation le 26 mars 1999 n°2141259 - Publication au BOPI 1999-03-26

Inscription le 13 janvier 1997 - Concession de licence n°230931 - Publication au BOPI 1997-01-13

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 4 mai 2000 - Concession de licence n°299513 - Publication au BOPI 2000-05-04

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2009 n°2403644 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-03

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2019 n°2713008 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-17

Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.