Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVES CHARLEMAGNE
CASTEL FRERES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1656792
Date de dépôt :
19/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2011

Présentation de la marque CAVES CHARLEMAGNE

Déposée le 19 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVES CHARLEMAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue G. Guynemer, 33290 Blanquefort (dossier no 2195148) - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Wetzel domicilié(e) (dossier no 2195148) - France.

La marque CAVES CHARLEMAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVES CHARLEMAGNE est expirée depuis le 19 avril 2011.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, société anonyme - 24, rue G. Guynemer, 33290 Blanquefort (dossier no 2195148) - France - SIREN 459202875


Monsieur Pierre Wetzel - (dossier no 2195148) - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2001 n°2195148 - Publication au BOPI 2001-03-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Vins