CAVES CHARLEMAGNE
Présentation de la marque CAVES CHARLEMAGNE
Déposée le 19 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVES CHARLEMAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAVES CHARLEMAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVES CHARLEMAGNE est expirée depuis le 19 avril 2011.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2001 n°2195148 - Publication au BOPI 2001-03-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01