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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
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CAVE DU MISTRAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAVE DU MISTRAL
CASTEL FRERES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3589057
Date de dépôt :
17/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CAVE DU MISTRAL de CASTEL FRERES

Présentation de la marque CAVE DU MISTRAL

Déposée le 17 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVE DU MISTRAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 76, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES Société Anonyme - 24, rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT - 33290 - France - SIREN 482283694


Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 76, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Inscription le 29 avril 2009 - Rejet total n°496173 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Vin de pays, vin d'appellation d'origine contrôlée, eau-de-vie d'appellation d'origine contrôlée – boissons alcooliques (à l'exception des vins, eaux-de-vie et bières).