CARRE DE VIGNE
Présentation de la marque CARRE DE VIGNE
Déposée le 7 avril 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARRE DE VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CARRE DE VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CARRE DE VIGNE est expirée depuis le 7 avril 2023.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2016948 - Publication au BOPI 1993-21
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2003 n°2239730 - Publication au BOPI 2003-03-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155614 - Publication au BOPI 1993-03-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°154992 - Publication au BOPI 1993-02-15
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2013 n°2527260 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-12