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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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- CAPET DES MOINES -
Marque renouvelée - Marque en vigueur

- CAPET DES MOINES -
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1502181
Date de dépôt :
02/12/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2028

Présentation de la marque - CAPET DES MOINES -

Déposée le 2 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « - CAPET DES MOINES - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque - CAPET DES MOINES - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque - CAPET DES MOINES - arrivera à expiration en date du 2 décembre 2028.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation n°2384250 - Publication au BOPI 2008-52

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2008 n°2390220 - Publication au BOPI 2008-11-20

Renouvellement sans limitation n°2131465 - Publication au BOPI 1999-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2018 n°2700416 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2018-12-12

Vins.