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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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CAMBRAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAMBRAS
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94501399
Date de dépôt :
13/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2024

Présentation de la marque CAMBRAS

Déposée le 13 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMBRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque CAMBRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAMBRAS est expirée depuis le 13 janvier 2024.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2003 n°2254707 - Publication au BOPI 2003-12-11

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2014 n°2548921 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)