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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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BREGANES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BREGANES
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1570421
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
18/12/2029

Présentation de la marque BREGANES

Déposée le 18 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « BREGANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque BREGANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BREGANES arrivera à expiration en date du 18 décembre 2029.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1999 n°2158863 - Publication au BOPI 1999-12-03

Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253113 - Publication au BOPI 1998-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Inscription le 15 avril 1998 - Changement de dénomination n°253114 - Publication au BOPI 1998-04-15

Inscription le 2 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507320 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-02

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2009 n°2420238 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-12

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2019 n°2734418 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-20

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