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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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BOUQUET DU COMTAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOUQUET DU COMTAT
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3059620
Date de dépôt :
13/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2030

Présentation de la marque BOUQUET DU COMTAT

Déposée le 13 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUQUET DU COMTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT - France.

La marque BOUQUET DU COMTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOUQUET DU COMTAT arrivera à expiration en date du 13 octobre 2030.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2010 n°2450474 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-10

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2020 n°2763190 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).