BELLEVIE PAVILLON
Présentation de la marque BELLEVIE PAVILLON
Déposée par voie électronique le 26 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLEVIE PAVILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BELLEVIE PAVILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEVIE PAVILLON est expirée depuis le 26 juin 2024.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42