Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLEVIE PAVILLON
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4101025
Date de dépôt :
26/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2024
BELLEVIE PAVILLON de CASTEL FRERES

Présentation de la marque BELLEVIE PAVILLON

Déposée par voie électronique le 26 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLEVIE PAVILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, Service Juridique, M. Romain VIGNEAU domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque BELLEVIE PAVILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEVIE PAVILLON est expirée depuis le 26 juin 2024.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, Service Juridique, M. Romain VIGNEAU - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Vins.