BEAUVILLON
Présentation de la marque BEAUVILLON
Déposée le 2 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEAUVILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BEAUVILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BEAUVILLON arrivera à expiration en date du 2 juillet 2030.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2000 n°2176290 - Publication au BOPI 2000-06-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Inscription le 29 octobre 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°57248 - Publication au BOPI 1991-10-29
Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10
Inscription le 20 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181903 - Publication au BOPI 1995-02-20
Inscription le 12 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°151524 - Publication au BOPI 1992-11-12
Inscription le 29 octobre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°57249 - Publication au BOPI 1991-10-29
Inscription le 25 janvier 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°314776 - Publication au BOPI 2001-01-25
Inscription le 20 février 1995 - Transmission de propriété n°181904 - Publication au BOPI 1995-02-20
Inscription le 20 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181905 - Publication au BOPI 1995-02-20
Inscription le 4 octobre 1999 - Changement de dénomination n°285908 - Publication au BOPI 1999-10-04
Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285907 - Publication au BOPI 1999-10-04
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2010 n°2441506 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-27
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2020 n°2755923 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-30