Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BARTELLI
CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1667779
Date de dépôt :
21/05/1991
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
21/05/2021

Présentation de la marque BARTELLI

Déposée le 21 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « BARTELLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 RUE GEORGES GUYNEMER - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque BARTELLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BARTELLI est expirée depuis le 21 mai 2021.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 24 RUE GEORGES GUYNEMER - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2001 n°2198796 - Publication au BOPI 2001-05-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 20 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351674 - Publication au BOPI 2002-08-20

Inscription le 20 août 2002 - Changement de dénomination n°351673 - Publication au BOPI 2002-08-20

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2011 n°2468401 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-15

Vins, liqueurs, mousseux, spiritueux, sirops, limonades

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.