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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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BARON DE SALLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BARON DE SALLE
CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
93455957
Date de dépôt :
12/02/1993
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
12/02/2023

Présentation de la marque BARON DE SALLE

Déposée le 12 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « BARON DE SALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 RUE GEORGES GUYNEMER - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque BARON DE SALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BARON DE SALLE est expirée depuis le 12 février 2023.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 24 RUE GEORGES GUYNEMER - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2002 n°2232388 - Publication au BOPI 2002-12-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Inscription le 14 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°379617 - Publication au BOPI 2003-10-14

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 14 octobre 2003 - Transmission totalede propriété n°379618 - Publication au BOPI 2003-10-14

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2013 n°2519703 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-23

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