Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTABAN
Numéro de dépôt :
1719052
Date de dépôt :
13/12/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2000
Présentation de la marque ARTABAN
Déposée le 13 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTABAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTABAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTABAN est expirée depuis le 13 décembre 2000.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25