ARTABAN
Présentation de la marque ARTABAN
Déposée le 9 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTABAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARTABAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARTABAN arrivera à expiration en date du 9 juin 2028.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2008 n°2369662 - Publication au BOPI 2008-04-09
Renouvellement sans limitation n°2116103 - Publication au BOPI 1998-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2018 n°2683583 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-06