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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
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AMABILIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

AMABILIS
CASTEL FRERES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96606201
Date de dépôt :
12/01/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2016

Présentation de la marque AMABILIS

Déposée le 12 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMABILIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 Rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2304563) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2304563) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMABILIS est expirée depuis le 12 janvier 2016.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES Société Anonyme - 24 Rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2304563) - 33290 - France - SIREN 459202875


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2304563) - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Inscription le 6 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210099 - Publication au BOPI 1996-12-06

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2006 n°2304563 - Publication au BOPI 2006-01-05

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

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