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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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ALTA VINEYARDS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTA VINEYARDS
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3359177
Date de dépôt :
09/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2025
ALTA VINEYARDS de CASTEL FRERES

Présentation de la marque ALTA VINEYARDS

Déposée le 9 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTA VINEYARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque ALTA VINEYARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTA VINEYARDS arrivera à expiration en date du 9 mai 2025.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2015 n°2587886 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-05-28

Vins.