La Dame Sucrée
Présentation de la marque La Dame Sucrée
Déposée le 8 juin 2005 par CASTEL Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « La Dame Sucrée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La Dame Sucrée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Dame Sucrée arrivera à expiration en date du 8 juin 2025.
CASTEL Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Inscription le 17 septembre 2015 - Changement d'adresse n°654055 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-17
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2015 n°2590723 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-24