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Marques déposées par CASTEL Emmanuel
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La Dame Ronde
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Dame Ronde
CASTEL Emmanuel

Numéro de dépôt :
3383061
Date de dépôt :
30/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/09/2025
La Dame Ronde de CASTEL Emmanuel

Présentation de la marque La Dame Ronde

Déposée le 30 septembre 2005 par CASTEL Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « La Dame Ronde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-44 du 4 novembre 2005.

Le déposant est CASTEL Emmanuel domicilié(e) 10 Rue de la République - 82350 - ALBIAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque La Dame Ronde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3383061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Dame Ronde arrivera à expiration en date du 30 septembre 2025.

CASTEL Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : La Dame Sucrée , La Dame Blanche , La Dame Brioche


CASTEL Emmanuel - 10 Rue de la République - 82350 - ALBIAS - France


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Inscription le 17 septembre 2015 - Changement d'adresse n°654055 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-17

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2015 n°2590711 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-24

Pâtisserie, biscuiterie, brioches.